Louis Le Pensec

De: Le Pensec (Louis, Lucien)
ancien ministre, ancien sénateur et ancien député du Finistère. Chevalier du 27 mai 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-27"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
promotion
01 Janvier 202101/01/2021
De: Le Pensec (Louis, Lucien)
ancien ministre de l'agriculture et de la pêche, ancien député, ancien sénateur ; 45 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Louis Le Pensec
président de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national du développement durable
JORFTEXT000000444774(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Louis Le Pensec
président de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national du développement durable
duree="un an"
JORFTEXT000000602996(source JORF)
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Louis Le Pensec
sénateur du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
JORFTEXT000000220467(source JORF)
charge
09 Janvier 200109/01/2001
De: Louis Le Pensec
ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre DU GOUVERNEMENT
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
relatif à la composition du Gouvernement
Groupe:
GOUVERNEMENT
JORFTEXT000000195716(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Louis Le Pensec
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000195716(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 199821/10/1998
De: Louis Le Pensec
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000566649(source JORF)
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Louis LE PENSEC
Objet:
ministre des départements et territoires d'outre-mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000000526518(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Louis Le Pensec
ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990